Il aura fallu attendre
9 mois depuis les élections professionnelles du 4 décembre 2014,
pour que le CHS-CT (Comité d’hygiène et de sécurité, conditions de travail) soit
installé le 1er septembre 2015. Florian BOUQUET (président du CHS-CT
et président du Conseil départemental du Territoire-de-Belfort) a exprimé ses
regrets aux représentants syndicaux du personnel du Département du
Territoire-de-Belfort.
Un bref
rappel des missions du CHS-CT a souligné le rôle consultatif de cette instance
sur les questions d’hygiène,
santé, sécurité et conditions de travail. Mais également sur la prévention des
risques professionnels auxquels les agents sont exposés.
Règlement intérieur
Le règlement
intérieur a été validé par vos représentants syndicaux.
Election du secrétaire du CHS-CT et durée
de son mandat
Un point
particulier du règlement intérieur portait sur l’élection du secrétaire. Le
président BOUQUET a proposé de procéder à cette élection.
Ø Le
président BOUQUET a préconisé que la
durée du mandat soit suffisamment longue afin d’inscrire son action dans la
durée. Il a proposé une alternance annuelle entre la liste syndicale CGT/FSU et
celle de
FORCE OUVRIERE.
FORCE OUVRIERE.
Ø La liste
syndicale CGT/FSU a proposé un candidat sur la
totalité du mandat, soit 4 ans.
Ø FORCE
OUVRIERE a proposé une alternance de 20 mois sur le
reste du mandat afin d’assurer un tour de rôle entre les deux listes
syndicales. Le syndicat a présenté sa candidate, Séverine MARX, en indiquant
souhaiter démarrer la première période.
La liste
adverse CGT-FSU a rejeté la proposition de FORCE OUVRIERE, le président du CHS-CT l’a retenue.
Séverine
MARX, représentante FORCE OUVRIERE, est élue à la fonction de secrétaire du
CHS-CT. Son rôle sera
notamment de procéder aux consultations des représentants syndicaux du
personnel départemental pour déterminer une proposition d’ordre du jour au
président du CHS-CT.
De fait,
dès le 3 septembre 2015, Séverine MARX a entrepris des consultations.
Hier, 21 septembre 2015, la communication d’une proposition d’ordre
du jour a été effectuée auprès du directeur général des services et de la
direction du management et des ressources humaines (DMRH). Ainsi, les
conditions sont réunies pour permettre de répondre à la demande de Florian
BOUQUET de convoquer le CHS-CT au cours de la première quinzaine de novembre
2015.
FORCE OUVRIERE ne manquera pas de vous informer de l’avancée des
travaux qui vont s’ouvrir.
FORCE OUVRIERE EST A VOTRE ECOUTE
CONTACTEZ-NOUS !
Vos
représentants FORCE OUVRIERE aux CHS-CT
- Francis RAFFIN
(direction des routes, CER de Rougemont/Fontaine) ;
- Séverine
MARX (direction des sports et de la vie associative – pôle éducation),
Secrétaire du CHS-CT ;
- Olivier
BILLOT (direction des Archives départementales) ;
- Christelle
ORCEL (direction des transports et déplacements).
