Ordre du
jour :
1 – Tableau de suivi du Comité d'Hygiène et de Sécurité
– Conditions de Travail (CHSCT) ;
2 – Médecine de prévention, rapport 2013-2015 ;
3 – Santé, sécurité et conditions de travail 2015,
rapport annuel ;
4 – Prévention des risques professionnels, programme
annuel ;
5 – Addictions ;
6 – Psychologue du travail ;
7 – Gaz radon ;
8 – Amiante ;
9 – Prévention des Risques Psychosociaux (RPS)
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1 – Tableau
de suivi du CHS-CT
Le Centre de Gestion du Territoire-de-Belfort (CDG90)
va venir renforcer les missions du Département au titre de la sécurité au
travail, aider à développer des outils de travail, contribuer à l’aménagement
des postes de travail, à l’analyse des accidents de service et maladies
professionnelles.
2 –
Médecine de prévention, rapport
2013-2015
A la demande de l’Administration Départementale et du
CDG90, le médecin de prévention a transmis le rapport annuel d’activité du
Département sur les trois dernières années.
FORCE OUVRIERE a demandé que toutes les précisions que le Cabinet Neeria
pourrait être amené à demander lui soient transmises. Le médecin de prévention
s’est engagé en ce sens.
3 – Santé,
Sécurité et conditions de travail 2015,
rapport annuel
En annexe à ce rapport annuel 2015, les rapports des
trois dernières années relatifs aux accidents du travail, maladies
professionnelles et activités de l’assistant social du personnel ont été
présentés.
Le rapport annuel a été adopté à l’unanimité.
4 –
prévention des risques professionnels,
programme annuel
Un programme annuel a été présenté, il est décomposé
en 3 axes prioritaires :
- santé au travail
- outil de prévention
- évaluation et prévention des RPS
Le programme annuel a été adopté à l’unanimité.
5 –
Addictions
Les résultats du groupe de travail ont mis en avant
deux axes :
- mise en place d’une procédure pour les pots de
convivialité dans la collectivité
- rédaction d’un règlement intérieur (il sera présenté
en fin d’année au CHSCT).
Afin d’engager la « démarche addiction »,
la procédure concernant les pots de convivialité a été soumise au vote afin qu’elle
soit effective avant la mise en place du règlement intérieur. Cette
procédure a été adoptée à l’unanimité.
6 –
Psychologue du travail
Un marché public est en cours de rédaction et sera
prochainement mis en ligne afin de permettre à différents prestataires d’y
répondre.
Le démarrage de l’action est prévu pour août 2016.
7 – Gaz
radon
- Une première campagne de dépistage sur les
établissements d’hébergements pour enfants et d’enseignements a été réalisée en
2001. Une nouvelle campagne se déroule cette année sur les 13 collèges du Territoire-de-Belfort,
la Maison Départementale de l’Environnement, l’Ecole Supérieure du Professorat
et de l'Education, la Base Nautique du Malsaucy, le Foyer de l’Enfance,
l’Association Départementale pour l’Insertion des Jeunes (ADIJ).
- Les Archives Départementales ont fait l’objet d’un
dépistage à la suite d’une alerte à l’Hôtel des Finances à Belfort où le taux
était largement au dessus des normes (entre 2000 et 6000 Bq/m3). La
durée de mesure n’ayant pas été respectée, un nouveau dépistage sera réalisé en
septembre 2016.
- Par ailleurs la norme européenne va être modifiée
faisant notamment passer le seuil d’alerte de 400 à 300 Bq/m3.
8 – Amiante
- L’Administration Départementale a indiqué une mise à
jour de l’ensemble des Dossiers Techniques Amiante (DTA) pour l’automne 2016 avec
copie adossées aux registres de Sécurité.
- La campagne de désamiantage se poursuit cette année
(collèges, Atelier de Maintenance des Véhicules à Bavilliers, les Centres
d’Exploitation Routiers, l’antenne du Point Accueil Solidarité (PAS)
Carré-Liberté, démolition de l’ancien PAS Est, ADIJ).
- La liste des agents exposés au risque amiante a été
transmise au médecin de prévention, et les scanners pulmonaires prescrits sont
en cours de réalisation.
9 –
Prévention des RPS
- 15 agents se sont portés volontaires pour participer
au comité de suivi qualité de vie au travail. Un tirage au sort a déterminé les
membres de ce groupe le 13 juin 2016. Les agents non retenus seront conviés
dans différents groupes de travail en liaison.
- Votre syndicat FORCE OUVRIERE a procédé à la
désignation de son représentant au sein du comité de suivi.
- L’Administration Départementale a indiqué la reprise
des groupes d’analyse de la pratique pour les travailleurs sociaux et
médico-sociaux.
- Une intervention, actuellement en cours, du Cabinet
Deloitte au sein de la DBF a été demandée par la collectivité dans le cadre des
RPS. Les conclusions seront transmises au CHSCT en septembre 2016.
- Le Cabinet Neeria a été retenu pour le marché
« Accompagnement à la mise en œuvre d’une démarche qualité de vie au
travail – évaluation et prévention des RPS » dans la Collectivité. Le
marché a été notifié le 9 juin 2016, le lancement de la démarche est imminent
(rencontres avec le médecin de prévention, les élus(es), DRHDS et les
représentants du personnel).
- Un groupe de travail « convivialité » doit
se mettre en place avec pour objectif « comment améliorer les relations
entre les agents ».
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