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Fédération des Personnels des Services Publics et des Services de Santé / Groupement départemental services publics et services de santé du Territoire-de-Belfort / Union Nationale des Personnels des Services des Départements et des Régions

mardi 22 septembre 2015

Le CHS-CT a été installé le 1er septembre 2015… enfin !

Il aura fallu attendre 9 mois depuis les élections professionnelles du 4 décembre 2014, pour que le CHS-CT (Comité d’hygiène et de sécurité, conditions de travail) soit installé le 1er septembre 2015. Florian BOUQUET (président du CHS-CT et président du Conseil départemental du Territoire-de-Belfort) a exprimé ses regrets aux représentants syndicaux du personnel du Département du Territoire-de-Belfort.
Un bref rappel des missions du CHS-CT a souligné le rôle consultatif de cette instance sur les questions d’hygiène, santé, sécurité et conditions de travail. Mais également sur la prévention des risques professionnels auxquels les agents sont exposés.
Règlement intérieur
Le règlement intérieur a été validé par vos représentants syndicaux.
Election du secrétaire du CHS-CT et durée de son mandat
Un point particulier du règlement intérieur portait sur l’élection du secrétaire. Le président BOUQUET a proposé de procéder à cette élection.
Ø Le président BOUQUET a préconisé que la durée du mandat soit suffisamment longue afin d’inscrire son action dans la durée. Il a proposé une alternance annuelle entre la liste syndicale CGT/FSU et celle de
FORCE OUVRIERE.
Ø La liste syndicale CGT/FSU a proposé un candidat sur la totalité du mandat, soit 4 ans.
Ø FORCE OUVRIERE a proposé une alternance de 20 mois sur le reste du mandat afin d’assurer un tour de rôle entre les deux listes syndicales. Le syndicat a présenté sa candidate, Séverine MARX, en indiquant souhaiter démarrer la première période.
La liste adverse CGT-FSU a rejeté la proposition de FORCE OUVRIERE, le président du CHS-CT l’a retenue.
Séverine MARX, représentante FORCE OUVRIERE, est élue à la fonction de secrétaire du CHS-CT. Son rôle sera notamment de procéder aux consultations des représentants syndicaux du personnel départemental pour déterminer une proposition d’ordre du jour au président du CHS-CT.
De fait, dès le 3 septembre 2015, Séverine MARX a entrepris des consultations. Hier, 21 septembre 2015, la communication d’une proposition d’ordre du jour a été effectuée auprès du directeur général des services et de la direction du management et des ressources humaines (DMRH). Ainsi, les conditions sont réunies pour permettre de répondre à la demande de Florian BOUQUET de convoquer le CHS-CT au cours de la première quinzaine de novembre 2015.
FORCE OUVRIERE ne manquera pas de vous informer de l’avancée des travaux qui vont s’ouvrir.
FORCE OUVRIERE EST A VOTRE ECOUTE
CONTACTEZ-NOUS !
Vos représentants FORCE OUVRIERE aux CHS-CT
- Francis RAFFIN (direction des routes, CER de Rougemont/Fontaine) ;
- Séverine MARX (direction des sports et de la vie associative – pôle éducation), Secrétaire du CHS-CT ;
- Olivier BILLOT (direction des Archives départementales) ;
- Christelle ORCEL (direction des transports et déplacements).